Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PAPA Alain
/
SMART POSITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART POSITION
PAPA Alain

Numéro de dépôt :
3783858
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
SMART POSITION de PAPA Alain

Présentation de la marque SMART POSITION

Déposée le 22 novembre 2010 par PAPA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART POSITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est PAPA Alain domicilié(e) 2 Square Titien - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPA Alain domicilié(e) 2 Square Titien - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

La marque SMART POSITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART POSITION est expirée depuis le 22 novembre 2020.


PAPA Alain - 2 Square Titien - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


PAPA Alain - 2 Square Titien - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 25 août 2011 - Rejet partiel n°556706 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Articles de papeterie.